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Consul Honoraire de Tunisie en Ukraine

Institut de Consuls honoraires

Le droit consulaire actuel prévoit deux catégories de représentants consulaires : représentants consulaires envoyés et ceux honoraires qui sont étroitement liés entre eux. Ce rapport est bien vu dans lanalyse du développement historique de linstitut des consuls envoyés et honoraires.

Il n y a pas de définition généralement admise du terme consul. Selon la définition simple cest une personne nommée réaliser les fonctions consulaires comme agent dun pays sur le territoire dun autre.

La nécessité davoir linstitut de consuls honoraires au sens actuel exista proxenia, institut connu de la Grèce ancienne. Le titre de proxène fut décerné par la communauté dun arrondissement de la ville au citoyen notable de lautre arrondissement moyennant quoi il réalisa les fonctions protectrices dans son arrondissement par rapport ces citoyens (qui lui eurent décerné le titre) et représenta leurs intérêts. Linstitut proxenia ayant le caractère public probablement tire son origine de xenia, un autre institut grec plus ancien. Ayant le caractère privé, xenia consista en établissement de relations damitié et dhospitalité entre deux représentants des communautés différentes.

Linstitut de consulat est dorigine plus reculé que les missions diplomatiques permanentes. On peut dire que cest un produit du commerce international. Depuis longtemps les marchands voyagèrent aux pays étrangers dont les coutumes et systèmes juridiques différèrent essentiellement de ceux existants dans leurs propres pays. Cest pourquoi il leur fur nécessaire de résoudre des litiges par les juges qui se laissèrent guider par leurs lois nationales. Linstitut homologue au consulat apparut en Chine au huitième siècle. Au neuvième siècle les mêmes institutions apparurent en Inde et dans certains pays arabes. Les magistrats spéciaux connus comme consuls sont apparus au Moyen Age avec le développement du commerce international. Léchange de consuls se fit entre quelques pays méditerranéens au onzième siècle. Aux treizième et quatrième siècles le système consulaire a connu un développement impétueux dans les villes commerciales sur la côte de lAtlantique, de la Mer du Nord et la Mer Baltique. A la fin du quinzième siècle lAngleterre eut les consuls en Italie, aux Pays-Bas, en Suède, Norvège et au Danemark.

Durant cette période les consuls élus habituellement parmi les marchands locaux fonctionnèrent principalement comme juges ou arbitres dans les disputes entre les marins et les marchands. Dans certains pays les consuls eurent la juridiction civile et criminelle complète sur leurs citoyens conformément aux accords spéciaux. Au seizième siècle les fonctions des consuls eurent changés vite et radicalement. Les pays eurent pris le droit denvoyer les consuls qui ne furent plus représentants des communautés locales de marchands mais qui furent devenus représentants officiels de leurs pays en réalisant certaines fonctions diplomatiques concernant la protection du commerce international. Ils eurent certains privilèges et immunités.

Au septième siècle il fut devenu clair que les fonctions juridiques des consuls concernant la législation civile et criminelle furent incompatibles avec la souveraineté territoriale des pays o ils travaillaient. En même temps on eut observé répandre la pratique douverture des missions diplomatiques. Cela eut causé la déchéance de linstitut consulaire au moins dans les pays dEurope. Mais avec le développement du commerce international, le commerce et la navigation dans la deuxième moitié du dix-huitième siècle les pays occidentaux eurent renouvelé le système consulaire. En ce moment les consuls furent devenus représentants dont la fonction principale fut de protéger les intérêts commerciaux du pays quils représentèrent. Ils neurent plus aucuns droits extraterritoriaux quant aux affaires civiles ou criminelles. Quand même il y eut quelques exceptions. Dans certains pays orientaux les consuls étrangers eurent toujours ces droits extraterritoriaux qui se basèrent sur les règlements spécifiques des traités. Au cours du dix-neuvième et au début du vingtième siècle les consuls des pays occidentaux eurent ces droits extraterritoriaux en Chine, au Japon, au Siam, en Serbie, en Bulgarie, en Roumanie, en Iran, en Égypte, en Syrie, au Liban, au Maroc et dans les sultanats du Golfe de Perse. Mais cette pratique fut incompatible avec la conception de la souveraineté dÉtat de ce temps-l et cest le pourquoi elle fut disparue.

La France fut le seul pays qui eut instauré le service consulaire de carrière la fin du dix-huitième siècle. Elle eut servie dexemple pour dautres pays comme les Pays-Bas, lAngleterre et les États Unis. En ce moment-l les personnes nommées au travail consulaire permanent par des pays différents furent connues comme fonctionnaires consulaires de carrière et furent engagées comme dautres fonctionnaires dÉtat. Lun après lautre les pays ratifièrent la législation tout en réglementant le service consulaire.

la fin du dix-neuvième siècle la nouvelle tendance fut apparue. Les pays liquidèrent certains services consulaires et instaurèrent les départements combinés de la politique extérieure o travaillèrent les fonctionnaires diplomatiques et consulaires. En France les services diplomatiques et consulaires se furent réunis en 1880. Aujourdhui ces services sont réunis dans presque tous les pays. Les fonctionnaires du service de la politique extérieure peuvent être envoyés soit en missions diplomatiques ou au postes consulaires. Pourtant il existe une grande différence entre les fonctions diplomatiques et consulaires bien que dans certains cas ces obligations et fonctions puissent concider.

Les consulats continuent jouer un rôle important dans les relations internationales. Lun des causes de cela est le désir de certains pays de ne pas permettre les activités de plus dun bureau de la mission étrangère qui est habituellement située dans la capitale du pays. Cest la raison pour laquelle la partie majeure du travail surtout lié avec le commerce et les intérêts commerciaux est faite par les consuls dans les coins divers du pays. De plus, en cas o il ny a pas de relations diplomatiques entre les pays, leurs intérêts et les intérêts de leurs citoyens sont représentés par les consuls.


2007


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